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News - Retrouvez toutes les infos Justice - mGrenoble
Elles sont assignées devant le tribunal administratif de Grenoble.
Rédigé dans justice le 26/11/2008 à 08h19
Le préfet de l'Isère a assigné en référé sept communes, qui doivent comparaître demain devant le tribunal administratif.
Rédigé dans justice le 25/11/2008 à 08h11
Une fillette de 7 ans avait été happée par une trappe ouverte au bout d'un tapis roulant.
Rédigé dans justice le 25/11/2008 à 08h10
Le Tribunal de commerce de Paris a condamné le club à verser 2,414 millions d'euros dans un litige commercial opposant le club isérois à Nec France, une société de matériel électronique…
Rédigé dans justice le 24/11/2008 à 08h38
Elles sont assignées devant le tribunal administratif de Grenoble .
Rédigé dans justice le 24/11/2008 à 08h20
Les gendarmes de la brigade de Voreppe enquêtent sur un accident, suivi d'un délit de fuite, survenu mardi dernier peu après 19h30 à la sortie du Chevallon de Voreppe, sur la route de Veurey.
Rédigé dans justice le 21/11/2008 à 08h21
Le déséquilibré qui a mortellement poignardé un étudiant le 12 novembre dernier à Grenoble, a été mis en examen pour homicide volontaire et placé en détention provisoire hier matin.
Rédigé dans justice le 21/11/2008 à 08h13
Le suspect, qui avait fugué de l'hôpital psychiatrique de Saint-Egrève, sera présenté à un magistrat instructeur dans la matinée, en vue d'une probable mise en examen pour homicide volontaire.
Rédigé dans justice le 20/11/2008 à 08h07
Le parquet de Vienne vient de le renvoyer devant le tribunal.
Rédigé dans justice le 19/11/2008 à 08h16
Et la cour d'appel de Grenoble rendra son arrêt le 16 décembre prochain après deux journées d'audience.
Rédigé dans justice le 19/11/2008 à 08h14
Une expertise a conclu que "l'état mental" de l'homme qui a mortellement poignardé un étudiant le 12 novembre dernier à Grenoble, était "compatible avec son audition et avec son éventuelle mise en examen.
Rédigé dans justice le 19/11/2008 à 08h04
Cet ancien relais de poste du 17ème siècle du village de St Romain au Mont d'Or près de Lyon a été transformé en oeuvre d'art très controversée.
Rédigé dans justice le 18/11/2008 à 08h20
Cette œuvre d'art controversée implantée dans le village de Saint-Romain-au-Mont-d'Or, près de Lyon, attend l'audience de la Cour d'appel de Grenoble aujourd’hui.
Rédigé dans justice le 17/11/2008 à 08h16
Les prud'hommes de Grenoble ont condamné vendredi le groupe de métallurgie pour avoir cédé en 2006 son site de Froges sans "vérifier les garanties financières", à une société "exsangue" liquidée un an plus tard.
Rédigé dans justice le 17/11/2008 à 08h15
La deuxième journée d'audience avait lieu hier.
Rédigé dans justice le 14/11/2008 à 08h04
La première journée d'audience avait lieu hier.
Rédigé dans justice le 13/11/2008 à 08h13
La compagnie grenobloise de bus et tramway comparaissait, en tant que personne morale pour homicide involontaire…
Rédigé dans justice le 12/11/2008 à 07h42
La société qui gère le réseau de tram grenoblois est poursuivie en tant que personne morale pour homicide involontaire devant le tribunal correctionnel de Grenoble.
Rédigé dans justice le 11/11/2008 à 08h09
Cette retraitée avait été retrouvée morte de plusieurs coups de couteau dans la nuit de jeudi à vendredi alors que son appartement était la proie des flammes.
Rédigé dans justice le 10/11/2008 à 08h17
Les faits s’étaient déroulés en 2005…
Rédigé dans justice le 07/11/2008 à 08h10
C’est le jugement rendu hier par le tribunal correctionnel de Grenoble à l’encontre d’un automobiliste…
Rédigé dans justice le 06/11/2008 à 08h12