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News - Retrouvez toutes les infos Justice - mGrenoble
Il se tient depuis lundi devant la Cour D’assises de la Drôme.
Rédigé dans justice le 28/01/2009 à 08h14
Le directeur de l’École de Notre-Dame-de-Vaulx au dessus de Vizille est convoqué devant une commission paritaire qui doit décider éventuellement d’une sanction contre lui.
Rédigé dans justice le 28/01/2009 à 08h11
C’est le jugement rendu hier par le tribunal correctionnel de Grenoble à l’encontre d’un quadragénaire…
Rédigé dans justice le 27/01/2009 à 08h17
Le procès en appel s’est ouvert hier matin devant les assises de la Drôme…
Rédigé dans justice le 27/01/2009 à 08h11
Le tribunal de commerce de Grenoble a confirmé hier son choix de confier la papeterie Matussière et Forest à Pierre Gavelle à Turckheim dans le Haut-Rhin….
Rédigé dans justice le 22/01/2009 à 08h20
L'homme de 63 ans, professeur à l'université Stendhal Grenoble 3 a vu son procès renvoyé au 17 septembre prochain.
Rédigé dans justice le 22/01/2009 à 08h18
Il était prévu initialement aujourd’hui devant le tribunal correctionnel de Grenoble.
Rédigé dans justice le 20/01/2009 à 08h11
C'est le 3 février prochain que l'on connaitra le lieu de l'implantation du futur palais de justice du Nord Isère que se disputent Vienne et Bourgoin.
Rédigé dans justice le 15/01/2009 à 08h52
Des recours examinés en référé devant le tribunal de Grande Instance de Grenoble.
Rédigé dans justice le 15/01/2009 à 08h43
C’est la peine requise hier après-midi au tribunal de Vienne par le procureur …
Rédigé dans justice le 14/01/2009 à 08h53
La rentrée solennelle du tribunal de commerce avait lieu hier …
Rédigé dans justice le 14/01/2009 à 08h52
La moitié des conseillers renouvelée, le conseil de Voiron supprimé qui fusionne avec Grenoble, un nouveau président élu...
Rédigé dans justice le 14/01/2009 à 08h51
3 anciens élus de l'équipe de l'ancien maire de Vienne, 2 de ses collaborateurs à la mairie, 3 chefs d'entreprise de chauffage, plomberie et électricité sont soupçonnées de se partager le gâteau des marchés publics de la ville entre 94 et 99...
Rédigé dans justice le 09/01/2009 à 08h37
C’est le jugement rendu mardi par le tribunal correctionnel de Vienne.
Rédigé dans justice le 08/01/2009 à 08h36
C’est une nouvelle étape judiciaire pour Gérard Dezempte puisque c’est son 4ème procès.
Rédigé dans justice le 08/01/2009 à 08h35
Un piéton a été violemment percuté par une voiture le soir du réveillon à Beaurepaire.
Rédigé dans justice le 26/12/2008 à 08h15
La construction de l'antenne relais de téléphone portable peut reprendre dans la commune.
Rédigé dans justice le 24/12/2008 à 08h13
Elle a été placée en situation de sauvegarde par le tribunal de commerce, suite à des difficultés financières persistantes.
Rédigé dans justice le 23/12/2008 à 08h23
C’est le verdict rendu par la Cour D’assises de l’Isère à l’encontre d’un violeur récidiviste…
Rédigé dans justice le 22/12/2008 à 08h44
Le tribunal de Grenoble a condamné hier un homme de 29 ans à deux ans de prison pour attouchement sexuel.
Rédigé dans justice le 18/12/2008 à 08h52
C’est le jugement rendu hier par le tribunal correctionnel de Vienne à l’encontre d’un automobiliste.
Rédigé dans justice le 18/12/2008 à 08h49