News - Retrouvez toutes les infos Justice - mGrenoble

Une dizaine de commune iséroise devant la justice aujourd’hui

Elles sont assignées devant le tribunal administratif de Grenoble.

Rédigé dans justice le 26/11/2008 à 08h19

Le service minimum des écoles toujours très controversé

Le préfet de l'Isère a assigné en référé sept communes, qui doivent comparaître demain devant le tribunal administratif.

Rédigé dans justice le 25/11/2008 à 08h11

La justice a rendu son jugement hier dans le drame qui s’est joué en 2004, à la station de ski de Val Cenis

Une fillette de 7 ans avait été happée par une trappe ouverte au bout d'un tapis roulant.

Rédigé dans justice le 25/11/2008 à 08h10

Coup dur pour le GF38

Le Tribunal de commerce de Paris a condamné le club à verser 2,414 millions d'euros dans un litige commercial opposant le club isérois à Nec France, une société de matériel électronique…

Rédigé dans justice le 24/11/2008 à 08h38

Une dizaine de communes iséroises devant la justice

Elles sont assignées devant le tribunal administratif de Grenoble .

Rédigé dans justice le 24/11/2008 à 08h20

Appel à témoin après un accident de la route

Les gendarmes de la brigade de Voreppe enquêtent sur un accident, suivi d'un délit de fuite, survenu mardi dernier peu après 19h30 à la sortie du Chevallon de Voreppe, sur la route de Veurey.

Rédigé dans justice le 21/11/2008 à 08h21

Le meurtrier présumé de Luc Meunier mis en examen…

Le déséquilibré qui a mortellement poignardé un étudiant le 12 novembre dernier à Grenoble, a été mis en examen pour homicide volontaire et placé en détention provisoire hier matin.

Rédigé dans justice le 21/11/2008 à 08h13

Le meurtrier présumé de Luc Meunier doit être déféré aujourd’hui au parquet

Le suspect, qui avait fugué de l'hôpital psychiatrique de Saint-Egrève, sera présenté à un magistrat instructeur dans la matinée, en vue d'une probable mise en examen pour homicide volontaire.

Rédigé dans justice le 20/11/2008 à 08h07

Alain Rossot devant la justice

Le parquet de Vienne vient de le renvoyer devant le tribunal.

Rédigé dans justice le 19/11/2008 à 08h16

Les débats ont repris hier autour de la Demeure du Chaos

Et la cour d'appel de Grenoble rendra son arrêt le 16 décembre prochain après deux journées d'audience.

Rédigé dans justice le 19/11/2008 à 08h14

Vers une mise en examen du schizophrène qui a poignardé mortellement un étudiant

Une expertise a conclu que "l'état mental" de l'homme qui a mortellement poignardé un étudiant le 12 novembre dernier à Grenoble, était "compatible avec son audition et avec son éventuelle mise en examen.

Rédigé dans justice le 19/11/2008 à 08h04

Le Palais de Justice de Grenoble a littéralement été envahi hier par des admirateurs de la demeure du Chaos

Cet ancien relais de poste du 17ème siècle du village de St Romain au Mont d'Or près de Lyon a été transformé en oeuvre d'art très controversée.

Rédigé dans justice le 18/11/2008 à 08h20

La "Demeure du Chaos" de nouveau devant la justice…

Cette œuvre d'art controversée implantée dans le village de Saint-Romain-au-Mont-d'Or, près de Lyon, attend l'audience de la Cour d'appel de Grenoble aujourd’hui.

Rédigé dans justice le 17/11/2008 à 08h16

La société Alcan Rhénalu condamnée

Les prud'hommes de Grenoble ont condamné vendredi le groupe de métallurgie pour avoir cédé en 2006 son site de Froges sans "vérifier les garanties financières", à une société "exsangue" liquidée un an plus tard.

Rédigé dans justice le 17/11/2008 à 08h15

Le procès d’un détenu et d’un infirmier s’est poursuivi hier devant la cours d’assises de Grenoble

La deuxième journée d'audience avait lieu hier.

Rédigé dans justice le 14/11/2008 à 08h04

Un détenu et un infirmier de la prison de Varces devant la Cour d’Assises de Grenoble

La première journée d'audience avait lieu hier.

Rédigé dans justice le 13/11/2008 à 08h13

La SEMITAG devant les tribunaux…

La compagnie grenobloise de bus et tramway comparaissait, en tant que personne morale pour homicide involontaire…

Rédigé dans justice le 12/11/2008 à 07h42

La Semitag devant la justice…

La société qui gère le réseau de tram grenoblois est poursuivie en tant que personne morale pour homicide involontaire devant le tribunal correctionnel de Grenoble.

Rédigé dans justice le 11/11/2008 à 08h09

L’enquête avance sur l’assassinat d’une sexagénaire aux Avenières

Cette retraitée avait été retrouvée morte de plusieurs coups de couteau dans la nuit de jeudi à vendredi alors que son appartement était la proie des flammes.

Rédigé dans justice le 10/11/2008 à 08h17

Le violeur de l’est grenoblois devant la justice…

Les faits s’étaient déroulés en 2005…

Rédigé dans justice le 07/11/2008 à 08h10

4 mois de prison dont deux mois ferme…

C’est le jugement rendu hier par le tribunal correctionnel de Grenoble à l’encontre d’un automobiliste…

Rédigé dans justice le 06/11/2008 à 08h12