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News - Retrouvez toutes les infos Justice - mGrenoble
Des recours examinés en référé devant le tribunal de Grande Instance de Grenoble.
Rédigé dans justice le 15/01/2009 à 08h43
C’est la peine requise hier après-midi au tribunal de Vienne par le procureur …
Rédigé dans justice le 14/01/2009 à 08h53
La rentrée solennelle du tribunal de commerce avait lieu hier …
Rédigé dans justice le 14/01/2009 à 08h52
La moitié des conseillers renouvelée, le conseil de Voiron supprimé qui fusionne avec Grenoble, un nouveau président élu...
Rédigé dans justice le 14/01/2009 à 08h51
3 anciens élus de l'équipe de l'ancien maire de Vienne, 2 de ses collaborateurs à la mairie, 3 chefs d'entreprise de chauffage, plomberie et électricité sont soupçonnées de se partager le gâteau des marchés publics de la ville entre 94 et 99...
Rédigé dans justice le 09/01/2009 à 08h37
C’est le jugement rendu mardi par le tribunal correctionnel de Vienne.
Rédigé dans justice le 08/01/2009 à 08h36
C’est une nouvelle étape judiciaire pour Gérard Dezempte puisque c’est son 4ème procès.
Rédigé dans justice le 08/01/2009 à 08h35
Un piéton a été violemment percuté par une voiture le soir du réveillon à Beaurepaire.
Rédigé dans justice le 26/12/2008 à 08h15
La construction de l'antenne relais de téléphone portable peut reprendre dans la commune.
Rédigé dans justice le 24/12/2008 à 08h13
Elle a été placée en situation de sauvegarde par le tribunal de commerce, suite à des difficultés financières persistantes.
Rédigé dans justice le 23/12/2008 à 08h23
C’est le verdict rendu par la Cour D’assises de l’Isère à l’encontre d’un violeur récidiviste…
Rédigé dans justice le 22/12/2008 à 08h44
Le tribunal de Grenoble a condamné hier un homme de 29 ans à deux ans de prison pour attouchement sexuel.
Rédigé dans justice le 18/12/2008 à 08h52
C’est le jugement rendu hier par le tribunal correctionnel de Vienne à l’encontre d’un automobiliste.
Rédigé dans justice le 18/12/2008 à 08h49
C’est la décision rendu hier par La Cour d’Appel de Grenoble.
Rédigé dans justice le 17/12/2008 à 08h12
L’Entreprise où a été inventé le marbre pour réparer les chassies automobiles, est dans une mauvaise passe.
Rédigé dans justice le 17/12/2008 à 08h08
En cause un arrêté du maire de Sassenage en date du 15 septembre dernier qui interrompt la construction d'un relais de téléphonie mobile.
Rédigé dans justice le 17/12/2008 à 08h05
Il était passé devant le conseil de discipline de l'Ordre des avocats de Grenoble, pour "manquement à ses obligations déontologiques", et notamment celle de "délicatesse".
Rédigé dans justice le 16/12/2008 à 08h37
La cour d'appel de Grenoble doit rendre sa décision dans l'affaire de ce relais de poste situé à Saint-Romain-au-Mont-d’Or près de Lyon.
Rédigé dans justice le 16/12/2008 à 08h23
C’est le jugement rendu hier par le tribunal correctionnel de Grenoble.
Rédigé dans justice le 16/12/2008 à 08h13
Ils sont accusés de blessures involontaires ayant entraînant une incapacité de travailler de plus de 3 mois.
Rédigé dans justice le 16/12/2008 à 08h12
A l’issue de sa garde à vue de 48 heures Alain Tuduri a été placé sous contrôle judiciaire.
Rédigé dans justice le 15/12/2008 à 08h47