News - Retrouvez toutes les infos Justice - mGrenoble

Des élus de l’Isère devant la justice

Huit personnes, dont des élus sous le mandat de l'ancien maire de Vienne Louis Mermaz, ont été renvoyées devant le tribunal correctionnel.

Rédigé dans justice le 13/07/2009 à 05h45

Jean Yves le Galla perdu un  combat mais pas la guerre

Le référé devant le tribunal administratif de Grenoble a été rejeté.

Rédigé dans justice le 13/07/2009 à 05h44

Etat des lieux de la prison de Varces

Un expert-architecte grenoblois a été missionné à la prison de Varces pour faire un état des lieux de la maison d’arrêt.

Rédigé dans justice le 10/07/2009 à 06h19

Le directeur d'école à Notre-Dame-de-Vaulx devant le tribunal administratif  de Grenoble

Jean-Yves Le Gall avait refusé d'inscrire ses écoliers dans le fichier "Base élèves".

Rédigé dans justice le 09/07/2009 à 06h18

Les écologistes grenoblois font annuler le PDU

Le jugement du tribunal administratif de Grenoble a annulé hier le Plan de Déplacement Urbain de l'agglomération grenobloise 2007-2012.

Rédigé dans justice le 08/07/2009 à 07h14

Le Conseil d'Etat a annulé une autorisation de culture OGM

Et la décision concerne la commune de Bourgoin-Jallieu qui devait accueillir les maïs OGM de Monsanto.

Rédigé dans justice le 07/07/2009 à 07h13

Jean Faure acquitté

Le sénateur UMP de l’Isère était jugé à huis clos devant la cour d’assises de Paris pour viols sur mineure.

Rédigé dans justice le 06/07/2009 à 05h34

Bourgoin-Jallieu obtient gain de cause devant le Conseil d’Etat

Le Conseil d’Etat a annulé les décisions du Ministère de l’Agriculture autorisant l’expérimentation du maïs OGM Monsanto sur le territoire de Bourgoin.

Rédigé dans justice le 03/07/2009 à 05h41

 Un élu de l’Isère devant les Assises

Jean Faure, élu de l'Isère, comparaît à huis clos depuis hier devant la cour d'assises de Paris.

Rédigé dans justice le 02/07/2009 à 06h15

Une antenne relais une nouvelle fois au cœur des préoccupations

Le tribunal de grande instance de Bourgoin Jallieu a rendu son jugement, dans le litige opposant 22 habitants de Pont de Beauvoisin et de Pressins.

Rédigé dans justice le 01/07/2009 à 06h21

Le ficher "Base Elève" fait encore parlé de lui

C'est un par un que 70 parents opposés au fichage de leur enfant dans la "base élèves" ont porté plainte contre X devant le procureur de la République de Grenoble.

Rédigé dans justice le 18/06/2009 à 05h45

Une salariée de Microelectronics saisie la justice

Âgée de 40 ans, elle souffre d'un asthme sévère et de fibromyalgie.

Rédigé dans justice le 17/06/2009 à 05h43

10 ans de prison ferme pour un fontainois

C’est le verdict rendu vendredi soir par la Cour d’Assises de l’Isère à l’encontre d’un jeune homme de 27 ans.

Rédigé dans justice le 15/06/2009 à 06h50

Jacques Remiller, le député maire de Vienne a décidé d’agir

Il a porté plainte hier suite à des dégradations dans le quartier d’Estressin dans la nuit de mercredi à jeudi.

Rédigé dans justice le 12/06/2009 à 06h18

SOS racisme face à un propriétaire grenoblois

En 2006 un couple maghrébin de l’agglomération se serait vu refuser un logement du seul fait de son origine.

Rédigé dans justice le 11/06/2009 à 09h08

5 ans de prison dont un an ferme pour une agression a la crois démonte-pneu

C’est le verdict rendu hier par la Cour d’Assises de l’Isère à l’encontre d’un jeune grenoblois.

Rédigé dans justice le 11/06/2009 à 06h42

39 millions d’euros pour l’enseignement supérieur et la recherche

L’enveloppe a été votée par la Région.

Rédigé dans justice le 08/06/2009 à 06h39

Le meurtrier présumé du petit Valentin souffrirait d'une abolition du discernement

Le petit Valentin avait été tué l’été dernier dans l’Ain, d'une quarantaine de coups de couteaux.

Rédigé dans justice le 27/05/2009 à 06h07

Un réseau présumé de prostitution devant la justice

Prostitution, jeux de hasard, drogue.

Rédigé dans justice le 20/05/2009 à 06h39

Une famille tunisienne menacée d’expulsion

Une centaine de personnes se sont réunis hier devant le tribunal administratif de Grenoble.

Rédigé dans justice le 20/05/2009 à 05h36

L'espoir demeure pour la famille Ayari

C'est demain matin que le tribunal administratif de Grenoble examinera le recours des époux Ayari.

Rédigé dans justice le 18/05/2009 à 05h33