23269 Articles
Catégories
News - Retrouvez toutes les infos Justice - mGrenoble
Le tribunal des affaires de sécurité sociale de Bourg-en-Bresse a reconnu lundi la société Eurovia, coupable de la mort d’un ouvrier du bitume en 2008.
Rédigé dans justice le 11/05/2010 à 09h04
Cela s’est passé à la gendarmerie de Vizille, un magistrat grenoblois a autorisé une avocate à assister son client lors d'une garde à vue pour recel de vol.
Rédigé dans justice le 06/05/2010 à 08h50
Deux individus comparaissaient lundi devant le tribunal correctionnel de Bourgoin.
Rédigé dans justice le 04/05/2010 à 08h18
Alain Tuduri était jugé en appel la semaine dernière pour discrimination raciale et usage abusif du droit de préemption.
Rédigé dans justice le 03/05/2010 à 08h41
C’est le jugement prononcé lundi à l’encontre d’un Berjallien de 28 ans.
Rédigé dans justice le 28/04/2010 à 08h40
Il sera jugé mercredi après-midi devant la Cour d’appel de Grenoble.
Rédigé dans justice le 28/04/2010 à 08h19
Un non lieu a été prononcé.
Rédigé dans justice le 23/04/2010 à 08h43
Un homme d’une cinquantaine d’années a été condamné samedi soir à dix-huit ans de prison ferme par la cour d'assises de l'Isère.
Rédigé dans justice le 12/04/2010 à 07h51
La société informatique, dont le site isérois est basé à Eybens, a été condamnée à verser 20.000 euros de dommages et intérêts à une ex-intérimaire de 44 ans.
Rédigé dans justice le 02/04/2010 à 08h40
Ils étaient employés de l’entreprise EZ Transfert, située à Crémieu et Vaulx-Milieu.
Rédigé dans justice le 31/03/2010 à 08h40
Trois personnes sont poursuivies dans cette affaire qui a fait plus d’une centaine de victimes en Isère et en Savoie.
Rédigé dans justice le 16/03/2010 à 08h52
Magistrats et avocats se sont rassemblés à Grenoble et Bourgoin.
Rédigé dans justice le 10/03/2010 à 08h48
Les Assises de la Drôme ont rendu leur verdict lundi soir.
Rédigé dans justice le 09/02/2010 à 09h02
Les faits remontent au mois de mai dernier à Bourgoin-Jallieu.
Rédigé dans justice le 04/02/2010 à 08h25
Le conseil d’Etat a étudié une centaine de requêtes déposées contre la réforme de la carte judiciaire.
Rédigé dans justice le 04/02/2010 à 08h20
Le juge a examiné lundi la demande de ces trois familles originaires de Syrie et d’Irak arrivées vendredi sur une plage corse avec 114 autres clandestins.
Rédigé dans justice le 26/01/2010 à 08h42
Le ministère a désavoué la direction l’entreprise qui avait licencié un délégué CGT, accusé notamment d'avoir organisé la séquestration de quatre cadres du constructeur d'engins de chantier en avril 2009 à Grenoble.
Rédigé dans justice le 26/01/2010 à 08h34
Il s’agit de Cédric Cabut qui a fait sa rentrée officielle mardi.
Rédigé dans justice le 20/01/2010 à 08h11
Jugement rendu lundi par le tribunal correctionnel de Grenoble à l’encontre de cet homme de 28 ans, interpellé à la suite des affrontements samedi avec les forces de l'ordre lors du match de football Grenoble-Saint Etienne.
Rédigé dans justice le 19/01/2010 à 08h25
Le jeune homme de 28 ans a été interpellé samedi soir à la suite du match qui opposait Grenoble à Saint-Etienne.
Rédigé dans justice le 18/01/2010 à 08h43
La chambre de l’instruction de Lyon a confirmé jeudi la détention provisoire pour les deux agents de sécurité impliqués dans la mort d'un jeune homme.
Rédigé dans justice le 15/01/2010 à 08h18